La direction
Anne-Caroline Vacher
Tel. : 02 34 38 22 26
1 Rue Fleurie
37540 Saint-Cyr-sur-Loire
Mentions légales
Directeurs de publication
Jean-Pierre MÉNARD
Réalisation et hébergement
EFIL
90 Boulevard Heurteloup
37000 TOURS
agence@efil.fr
Droit applicable
Le site www.ecolestjoseph37.fr a été conçu en France, il est également hébergé en France. Son contenu est régi par le droit français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.
Données personnelles et autres données
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’administration de l’école. Conformément à la loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez nous contacter :
- Par email via le formulaire de contact
- Par courrier : École Saint-Joseph - 1 Rue Fleurie - 37540 Saint-Cyr-sur-Loire
Objet du traitement de données
Le traitement a pour objet la gestion des messages ou demandes adressées via le site www.ecolestjoseph37.fr et permet à l’école :
- La réception des message et demandes adressés à la rédaction et au webmestre
- La gestion des suites données aux messages et demandes reçues
Données traitées
Catégories de données traitée
Identité (nom, prénom);
Mail (adresse électronique);
Date, heure et objet de la demande;
Source des données
Les données sont transmises par l’usager du site www.ecolestjoseph37.fr qui souhaite adresser un message ou une demande à l’école, l’Apel ou la Pastorale.
Caractère obligatoire du recueil des données
Le formulaire de contact du site www.ecolestjoseph37.fr prévoit un recueil obligatoire des données pour la bonne prise en compte de la demande.
Prise de décision automatisée
Le traitement ne prévoit pas de prise de décision automatisée.
Personnes concernées
Le traitement de données concerne les personnes qui souhaitent adresser un message ou une demande à l’école, l’Apel ou la Pastorale.
Destinataires des données
Catégories de destinataires
Sont destinataires des données :
- le service administratif de l’école Saint-Joseph,
Transferts des données hors UE
Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Sécurité
Les mesures de sécurité sont mises en œuvre conformément aux recommandations de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/authentification-par-mot-de-passe-les-mesures-de-securite-elementaires).
Limitation de responsabilité
L’école Saint-Joseph et les parties ayant participé à la création et l’exploitation de ce site déclinent toute responsabilité :
- Pour tous dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.
- Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou l’impossibilité d’accès de quiconque au site.
- Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération des fichiers, de la transmission de virus qui pourrait endommager votre équipement informatique.
L’école Saint-Joseph ne pourra pas être tenue pour responsable pour les imprécisions ou inexactitudes portant sur les informations pouvant figurer sur le site.